Les règlements ont comme objectif d’assurer un cadre de formation propice aux activités d’apprentissage. Une discipline personnelle constitue une préparation adéquate à l’exercice d’un métier. Tout manquement à l’une de ces règles peut entraîner une suspension immédiate.

Règlements généraux
  • La violence verbale (insultes, menaces, jurons, grossièretés, etc.) et la violence physique sont interdites.
  • La discrimination raciale et le harcèlement sont interdits.
  • La fraude, la falsification ou toute action illégale sont interdites.
  • Les armes ou les objets pouvant servir d’arme sont interdits.
  • Tout acte de vandalisme ou de vol est interdit. Le cas échéant, le contrevenant doit assumer le coût de remplacement ou de réparation, s’il y a lieu. L’étudiant pourrait être référé aux autorités policières.
  • Il est interdit d’actionner une station manuelle d’incendie. L’élève pourra être référé aux autorités policières.
  • La consommation de boissons alcoolisées est strictement défendue tant dans le Centre que sur le terrain du Centre et du stationnement.
  • La consommation, la distribution, la vente, l’achat ou le trafic de drogue sont interdits, tant dans le Centre que sur le terrain du Centre et du stationnement.
Port de l'uniforme de travail
  • Le port de l’uniforme de travail est imposé à tout élève qui fréquente le Centre. L’information concernant le fournisseur et le prix des vêtements se trouve sur la liste de matériel.
  • L’élève qui se présente au Centre sans son uniforme pourrait être refusé à son cours et retourné à la maison. La direction pourrait suspendre pour une période indéterminée un élève qui refuse de se plier à cette directive.

Description de l’uniforme :

  • Polo, t-shirt, chemise (manches courtes ou longues), chandail ouaté (pas de capuchon), veste (seulement pour les élèves en dessin) identifiés avec le logo du CIMME et du département.
  • Pantalon de travail ou jeans taille haute.
  • Tous les vêtements doivent être bleu marin.
  • Du début à la fin des cours, incluant les pauses et l’heure du dîner, l’élève n’est pas autorisé à porter des bermudas, des capris, des shorts, des camisoles ou des sandales.
Hygiène et propreté
  • L’élève doit adopter des attitudes et des comportements conformes aux mesures élémentaires d’hygiène personnelle et publique.
  • L’élève doit porter une attention particulière à la propreté des locaux, des ateliers, de la mezzanine, des corridors et des toilettes.
  • Aucune nourriture et aucune boisson ne sont tolérées dans les locaux, les ateliers et les laboratoires.
Respect des règlements de l’atelier et des locaux spécialisés
  • Dans l’atelier, le port des souliers et des lunettes de sécurité est obligatoire en tout temps pour les élèves et le personnel. Le port du casque et de protège-oreilles est également obligatoire là où ils sont exigés.
  • Il est fortement recommandé de souscrire à une assurance accident individuelle pour couvrir les frais relatifs aux blessures subies pendant la formation. Les élèves ne sont pas couverts par le Centre pendant leur formation.
  • Les élèves qui portent des lunettes ajustées à leur vue doivent aussi porter des lunettes de sécurité. Le Centre peut, sur demande, fournir des références de spécialistes professionnels à des prix avantageux (s’adresser à Daniel Caron).
  • Aucun élève n’est autorisé à se présenter dans l’atelier avec un sac d’école.
  • Il est strictement défendu d’écouter de la musique dans l’usine, avec ou sans écouteurs.
  • Il est interdit de porter des écouteurs dans l’usine.
  • L’élève qui ne tient pas compte des consignes et des règles de santé et de sécurité sera exclu du cours et devra rencontrer la direction.
  • Il est de la responsabilité de l’élève de nettoyer son espace de travail avant de le quitter. L’élève doit suivre les procédures d’utilisation des outils, instruments et équipements propres à chaque atelier ainsi que les consignes de son enseignant. L’élève doit suivre les règles affichées dans les ateliers.
Respect des horaires et assiduité au travail
  • Il faut respecter le code d’assiduité, ainsi que l’horaire. La présence aux cours est obligatoire.
  • Les absences, les retards et les départs hâtifs sont comptabilisés.
  • Pour les départements de techniques d’usinage et de mécanique industrielle, les élèves doivent respecter les règles pour la prise de présence.
  • Le respect du contrat de formation constitue un engagement de la part de l’élève.
  • Les pauses prolongées ne sont pas tolérées et sont considérées comme des retards.
  • Après cinq jours consécutifs d’absence sans motifs raisonnables, le Centre considère cela comme un abandon et l’élève devra prendre rendez-vous avec un membre de la direction pour réintégrer le Centre.
  • L’élève s’engage à fournir les efforts nécessaires à l’atteinte des objectifs pédagogiques fixés dans son profil de formation en participant activement aux activités éducatives.
Utilisation du matériel
  • Il est interdit de modifier de quelque manière que ce soit le matériel informatique mis à la disposition des élèves.
  • On doit maintenir la station informatique propre et en bonne condition.
  • Il est interdit d’importer des répertoires ou des fichiers électroniques sans l’autorisation de l’enseignant.
  • Il est interdit de visionner du matériel à caractère pornographique, vulgaire et de mauvais goût, tendancieux, raciste, discriminatoire ou sexiste.
  • Il est interdit d’échanger des fichiers avec d’autres utilisateurs sauf si l’enseignant en donne l’autorisation.
  • Il est permis d’imprimer des documents seulement lorsque l’exige l’enseignant.
Emprunt de matériel
  • La carte étudiante est obligatoire pour l’emprunt de matériel.
  • Le matériel prêté est la propriété de la CSMB. Il doit être remis en bon état. Le matériel perdu ou détérioré sera remplacé aux frais de l’élève.
  • Le matériel emprunté ne doit pas être utilisé à des fins personnelles. Celui-ci doit donc rester dans le Centre.
  • Les outils doivent être retournés avant la fin de la journée. L’élève qui ne respecte pas les règles de prêt de matériel pourrait en perdre l’accès.
  • L’élève qui omet de remettre un outil ou un volume sera facturé pour la valeur équivalente s’il ne l’a pas rendu dans les 48 heures.
  • Le CIMME se réserve le droit d’intenter toute poursuite judiciaire de nature civile afin de récupérer la valeur du matériel emprunté si celui-ci n’est pas rapporté.
Usage du tabac
  • Il est interdit de fumer ou de vapoter à moins de 9 mètres des portes d’accès du Centre. Le cas échéant, le contrevenant peut être passible d’une amende et d’une sanction disciplinaire.
  • Il est interdit de fumer ou de vapoter en dehors des heures de pause.
Circulation dans le Centre durant les heures de cours
  • Lorsqu’on circule dans le Centre, on doit porter une attention particulière à faire un minimum de bruit et éviter tout comportement nuisant à l’atmosphère de travail dans les salles de cours, dans les ateliers ainsi que dans les espaces extérieurs communs.
  • Il est interdit de flâner dans les corridors, dans les escaliers, dans l’agora, sur la mezzanine, dans les toilettes ou dans les entrées.
  • Il est interdit de circuler dans le Centre en patin à roulettes ou en planche à roulettes.
Fouille
  • Le personnel de direction procédera à la fouille de tout casier pour lequel il a des motifs raisonnables de croire qu’un élève agit à l’encontre d’une règle.

LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Selon la gravité de la situation, la direction se réserve le droit d’appliquer l’une ou l’autre de ces sanctions :

Avertissement

Si, après des interventions de la part des enseignants, le manquement n’est pas corrigé, l’élève sera référé à la direction qui lui remettra un avertissement écrit. Cet avertissement inclut la date, la signature de l’émetteur, le motif de l’avertissement, l’amendement visé et la conséquence qui s’ensuivra si l’élève persiste dans son comportement.

Toutefois, selon la gravité d’un manquement, un élève peut être suspendu sans avertissement.

Travaux communautaires

Un geste de réparation réel ou symbolique pourra être exigé si l’élève ne respecte pas le code de vie du Centre.

Suspension

Si, après un avertissement écrit, le comportement répréhensible de l’élève ne s’améliore pas, une suspension pouvant atteindre six mois peut être imposée par la direction.

De plus, à son retour, l’élève devra s’engager par écrit à respecter les conditions de sa réintégration au centre.

Exclusion

Après deux suspensions, s’il y a récidive, il y a possibilité d’exclusion du Centre. En ce qui concerne les règles de fonctionnement relatives au respect des lois, les règles relatives aux drogues, à l’alcool et à l’utilisation du matériel informatique, les contrevenants s’exposent à une sanction allant jusqu’à l’expulsion immédiate et définitive des établissements de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys par le Conseil des Commissaires.